LA FABRIQUE DU SUR-MESURE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3756923
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2020
Présentation de la marque Les Nouveaux Ateliers
Déposée par voie électronique le 28 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FABRIQUE DU SUR-MESURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Nouveaux Ateliers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FABRIQUE DU SUR-MESURE domicilié(e) 36 rue Paul Cézanne - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 442 799 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FABRIQUE DU SUR-MESURE domicilié(e) 36 rue Paul Cézanne - 68200 - MULHOUSE - France.
La marque Les Nouveaux Ateliers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FABRIQUE DU SUR-MESURE, Société par Actions Simplifiée - 36 rue Paul Cézanne - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 520442799
LA FABRIQUE DU SUR-MESURE - 36 rue Paul Cézanne - 68200 - MULHOUSE - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Couture ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ;
Stylisme(esthétique industrielle).
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